Novembre 2024

20/01/2025

2024.61 ADHÉSION À LA CONVENTION DE PARTICIPATION POUR LE RISQUE « PRÉVOYANCE »
2024.62 ADHÉSION CNP- ASSURANCE STATUTAIRE DU PERSONNEL
2024.63 FIXATION DES OUVERTURES LES DIMANCHES 2025
2024.64 MODIFICATION DES STATUTS DU SICTEU
2024.65 CANDIDATURE POUR LE SCHÉMA DIRECTEUR DES INFRASTRUCTURES DE RECHARGES POUR VÉHICULES ÉLECTRIQUES (SD IRVE)
2024.66 ATTRIBUTION DE SUBVENTION
2024.67 RETRAIT DÉLIBÉRATION CONCERNANT LA RÉVISION À MODALITÉ ALLÉGÉE N°2 PLU
2024.68 CHANGEMENT DE NUMÉROTAGE RUE DE RAMBAUD
2024.69 INTÉGRATION PARCELLE ZK 146 DANS VOIRIE RÉGULARISATION
2024.70 INTÉGRATION PARCELLE ZK 150 DANS VOIRIE RÉGULARISATION
QUESTIONS DIVERSES
- PROJET PHOTOVOLTAÏQUE
- DEMANDE DE Mme DUPONT
- CIRQUE « I FEEL GOOD »
- DÉCORATION DE NOËL
- TRAVAUX ÉCOLE
- ÉCOLE
- SIVOS - TRANSPORT SCOLAIRE