Juillet 2022

16/09/2022

AVENANT 1 MAITRISE D’OEUVRE REHABILITATION DE TROIS LOGEMENTS, TRANSFORMATION D’UN LOGEMENT EN CABINET PARAMEDICAL ET REFECTION DE FACADE
AVENANT 2 MAITRISE D’OEUVRE REHABILITATION DE TROIS LOGEMENTS, TRANSFORMATION D’UN LOGEMENT EN CABINET PARAMEDICAL ET REFECTION DE FACADE
ADOPTION DE L’INSTRUCTION BUDGETAIRE ET COMPTABLE M57
RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D’ALIMENTATION EN EAU POTABLE 2021
RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC SICTEU 2021
AUTORISATION DE SIGNATURE DE CONVENTION TRANSACTIONNELLE FONDEES SUR LA THEORIE DE L’ENRICHISSEMENT SANS CAUSE
MODIFICATION DES STATUTS DE LA CCICP
PROGRAMME LOCAL DE L’HABITAT DE LA CCICP
QUESTIONS DIVERSES
  TRAVAUX ECOLE
  CLUB DE GYM
  SALLE DES FÊTES
  LOGEMENT 11 RUE HENRI FEYTOU
  TRANSPORT SCOLAIRE
  CONVENTION SMD3 et CCICP
  TRAVAUX D’INTERET GENERAL
  CCICP – PLAN INTERCOMMUNAL DE SAUVEGARDE
  PANNEAU POCKET
  COMMISSION CIMETIERE
  JOURNEE DU PATRIMOINE
  COMITE DES FÊTES
  COMMISSION EMBELISSEMENT
  CASSIOPEA