15/02/2022

ZERO ARTIFICIALISATION NETTE DES SOLS
AVENANT 01 LOT 06 REHABILITATION DE TROIS LOGEMENTS, TRANSFORMATION D’UN LOGEMENT EN CABINET PARAMEDICAL ET REFECTION DE FACADE
AVENANT 01 LOT 02 REHABILITATION DE TROIS LOGEMENTS, TRANSFORMATION D’UN LOGEMENT EN CABINET PARAMEDICAL ET REFECTION DE FACADE
AVENANT 01 LOT 03 REHABILITATION DE TROIS LOGEMENTS, TRANSFORMATION D’UN LOGEMENT EN CABINET PARAMEDICAL ET REFECTION DE FACADE
APPLICATION DES PENALITES AU MARCHE D’AMENAGEMENT D’UN CENTRE DEPARTEMENTAL DE SANTE
ADMISSION EN NON-VALEUR DE PRODUITS IRRECOUVRABLES
RAPPORT D’ACTIVITE 2021 SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE COLLECTE ET DE TRAITEMENT DES EAUX USEES
RAPPORT D’ACTIVITE 2021 SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION SCOLAIRE
RAPPORT D’ACTIVITE 2021 SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE GESTION FORESTIERE
MOTION
QUESTIONS DIVERSES

  REORGANISATION DES HORAIRES DU SECRETARIAT DE MAIRIE
  PRESENTATION ETUDE DE FAISABILITE DE L’ATD AMENAGEMENT RUE GABRIEL MEZY
  COURRIERS ADMINISTRES
  REOUVERTURE SALLE DES FÊTES
  VANDALISMES
  CONTROLE DES OUVRAGES D’ARTS
  CONVENTION CCICP
  COMMISSION DE TRAVAUX
  INAUGURATION CENTRE DEPARTEMENTAL DE SANTE
  TRAVAUX EGLISE ET MAIRIE